Bon, l'intitulé est assez clair, mais je vais détailler un peu le contexte. J'ai signé un bon de commande pour une voiture neuve, avec un acompte assez conséquent (genre, plusieurs milliers d'euros, histoire de bien piquer). Le truc, c'est que suite à une (longue) série d'événements que je vous épargne, je ne peux plus me permettre d'acheter ce véhicule. J'ai relu les petites lignes du contrat et... bingo, acompte non remboursable.
Avant de me lancer dans une procédure juridique potentiellement coûteuse et incertaine, je me demandais si certains d'entre vous avaient déjà été confrontés à ce genre de situation ? Y'a-t-il des recours possibles, des arguments à faire valoir ? Ou est-ce que je dois me résigner à pleurer cet argent ? Merci d'avance pour vos lumières !
Aïe, la loose Ondazoom38... C'est le genre de situation qui fait bien mal. Effectivement, la clause d'acompte non remboursable est assez standard, mais ça ne veut pas dire qu'il n'y a *absolument* rien à tenter.
Déjà, il faut bien faire la distinction acompte/arrhes. Si le contrat précise "acompte", ça t'engage plus fermement que si c'était des "arrhes" (comme l'indique les données). Dans le second cas, tu pourrais laisser tomber l'affaire en perdant la somme, mais là, c'est plus compliqué.
Par contre, je me demande : est-ce qu'il y a eu un délai de livraison prévu sur le bon de commande ? Si ce délai est dépassé de manière significative, tu pourrais peut-être argumenter que le concessionnaire n'a pas respecté ses obligations. Bon, évidemment, si le retard est dû à des pénuries de composants ou des trucs comme ça, c'est plus compliqué, mais ça vaut le coup de vérifier.
Autre piste : est-ce que tu as souscrit un crédit pour financer cette voiture ? Si oui, et si tu annules la vente, le crédit est automatiquement annulé aussi (normalement, c'est la loi). Ça pourrait simplifier les choses. L'article L.214-1 du Code de la Consommation, mentionné dans les données, est une bonne piste à creuser.
Enfin, même si l'acompte est dit "non remboursable", rien n'empêche de tenter une négociation à l'amiable avec le concessionnaire. Explique-lui ta situation, propose-lui de garder une partie de l'acompte pour compenser son manque à gagner, mais demande-lui de te restituer le reste. S'ils sont un peu commerçants, ils peuvent accepter, surtout si la voiture est facile à revendre. On a souvent une marge de négociation de 10 à 15% sur les véhicules neufs (chiffre que j'ai en tête de mes lectures spécialisées), donc ils peuvent potentiellement absorber une petite perte sans trop de difficultés.
Si vraiment ça coince, une mise en demeure par lettre recommandée avec AR (avec un motif valable, genre retard de livraison important) peut parfois débloquer la situation. Après, le recours à la justice, c'est toujours long et coûteux, donc à éviter si possible.
BinaryPulse28, t'as raison de souligner la distinction acompte/arrhes, c'est LE truc à vérifier direct. Trop de gens se font avoir avec ça. Et l'histoire du crédit lié, c'est une super piste aussi. Faut jamais hésiter à gratter de ce côté-là.
Manon Lefèvre, tout à fait d'accord, l'histoire acompte/arrhes c'est la base. 😉 Beaucoup pensent que c'est la même chose et se font avoir. C'est comme ceux qui croient encore que la 5G donne le COVID... 😂
Pour compléter ce que BinaryPulse28 a dit, je pense qu'il y a un point important à vérifier : est-ce que le concessionnaire a respecté son obligation d'information ? Selon une étude de l'INC (Institut National de la Consommation), environ 30% des contrats de vente automobile comportent des clauses abusives ou sont mal expliqués. Si le concessionnaire ne t'a pas clairement informé des conséquences d'un acompte "non remboursable", ou s'il a minimisé l'importance de cette clause, tu peux avoir un argument pour contester.
En tant que testeur de logiciels, je sais que la documentation et la clarté des informations sont PRIMORDIALES. C'est pareil dans un contrat !
Autre chose, Ondazoom38 : as-tu regardé si tu avais une assurance protection juridique ? Souvent, ces assurances (qui coûtent entre 50 et 200€ par an, selon les chiffres de mon assureur 😜) peuvent prendre en charge les frais de justice ou d'expertise en cas de litige avec un professionnel. Ça peut valoir le coup de vérifier, même si tu n'y as pas pensé au départ.
Et dernière chose : la proposition de BinaryPulse28 de négocier à l'amiable est excellente. Les concessionnaires ont souvent des objectifs de vente à atteindre, et ils préfèrent récupérer une partie de l'argent plutôt que de tout perdre. Surtout en fin de mois ! 😉 N'hésite pas à leur rappeler que tu pourrais aussi leur faire de la mauvaise publicité sur les réseaux sociaux (même si c'est pas forcément élégant, ça peut les faire bouger...). 😈
Merci pour toutes ces pistes ! Je vais regarder tout ça de près. C'est cool d'avoir des avis et des infos comme ça, ça me donne des billes pour essayer de me sortir de ce bourbier. Je vous tiens au jus de l'avancement.
Super que t'aies de quoi avancer, Ondazoom38 ! 💪 Pour ceux qui se posent la question de comment annuler un achat, voici une vidéo qui résume bien les points importants à vérifier, notamment si un crédit est lié à l'achat. Ça peut éclairer pas mal de zones d'ombre :
Tiens-nous au courant de la suite ! 😊
Tiens-nous au courant de la suite ! 😊
Charismatik1, je suis pas hyper fan des vidéos YouTube comme source d'info juridique, faut quand même faire gaffe à qui les produit et si les infos sont bien à jour. Un bon article de loi ou un avis de juriste, c'est souvent plus fiable, non ? Enfin, c'est juste mon avis...
Lucas Mercier a raison d'être prudent avec les sources YouTube, mais en complément des articles de loi, ça peut vulgariser un peu le truc. L'important c'est de recouper les infos, comme on fait dans mon métier.
Ce que je me demande, c'est si Ondazoom38 a bien vérifié TOUTES les options de financement avant de se rétracter. Parfois, y'a des offres spéciales ou des aides (primes à la conversion, bonus écolo...) qui peuvent changer la donne. Ça vaut le coup de refaire une simulation en tenant compte de tout ça, on sait jamais, ça pourrait éviter de perdre l'acompte.
Aperçu soulève un point important sur les aides possibles. Des fois, on passe à côté de trucs qui peuvent changer la donne. Bien vu.
CodeZenith50, +1. C'est clair que l'aspect des aides est souvent négligé, alors que ça peut représenter des sommes non négligeables.
Dans le secteur automobile, on voit souvent des fluctuations importantes des aides en fonction des politiques gouvernementales et des objectifs de vente des constructeurs. Par exemple, selon les données de l'AVERE (Association pour le développement du véhicule électrique), les primes à la conversion pour les véhicules électriques ont varié de 1000 à 5000€ ces dernières années, selon le revenu fiscal de référence. C'est pas rien quand on parle d'un acompte de plusieurs milliers d'euros !
En tant que gestionnaire de flotte, je suis constamment en train de jongler avec ces chiffres pour optimiser les coûts. Je me souviens d'une fois où on avait prévu d'acheter un lot de véhicules utilitaires, et une modification de la réglementation sur les bonus/malus écologique nous a permis d'économiser près de 15% sur le prix total. C'est pour dire comme c'est important de bien se renseigner.
Ondazoom38, si t'as pas encore exploré toutes les aides possibles (nationales, régionales, voire locales), fonce ! Y'a peut-être moyen de compenser une partie de l'acompte perdu. Et si tu arrives à trouver une solution, n'hésite pas à la partager, ça pourra servir à d'autres. 😉
Flotteur, c'est bien de vouloir aider, mais je pense qu'on s'éloigne un peu du problème initial d'Ondazoom38. 🤔 Lui, il cherche surtout à récupérer son acompte, pas à trouver des aides pour quand même acheter la voiture. Faire le tour des aides, c'est une bonne idée *en général*, mais là, c'est peut-être pas la priorité. Enfin, c'est ce que j'en pense. 🤷💻
Bon, si je résume, Ondazoom38 cherche à récupérer un acompte non remboursable. Les pistes principales explorées sont : vérifier si c'est un acompte ou des arrhes (différence légale), voir si le délai de livraison a été dépassé, l'annulation du crédit lié, le respect de l'obligation d'information par le concessionnaire, et enfin, la négociation à l'amiable. On a aussi parlé des assurances protection juridique et, plus récemment, des aides potentielles pour l'achat (ce qui semble moins prioritaire pour Ondazoom38 ceci dit).
AutoStrategos45 a pas tort, on est ptet un peu partis en live sur les aides... Le pauvre Ondazoom38, il voulait juste pas perdre sa thune, on lui propose de se renseigner sur les primes à la conversion... Faut ptet revenir aux bases, genre la négo avec le concessionnaire, c'est peut-être encore la meilleure carte à jouer. 😎
Clairement, la négo reste la voie royale. 💪 Faut pas hésiter à leur mettre la pression, ils ont horreur de ça. 😈
Et insister sur le fait que tu seras un client perdu pour l'avenir, ça peut les faire réfléchir.
Bof, dire que tu seras un client perdu, je suis pas certain que ça les touche tant que ça... Des clients, ils en voient passer tous les jours, hein. C'est pas comme si tu étais leur meilleur pote et que tu les plantais. Faut plutôt jouer sur le côté 'mauvaise pub', ça, ça les fait flipper.
Avant de te lancer dans la négo, est-ce que tu peux préciser si tu as déjà signé un document quelconque concernant un éventuel financement (même si tu n'as pas encore fait les démarches complètes) ? Ça pourrait avoir son importance pour la suite.
Non, aucun papier signé pour un financement quelconque. Juste le bon de commande avec l'acompte. C'est peut-être ça le problème, justement... J'ai peut-être pas assez insisté sur le fait que je devais passer par un crédit (que je n'ai donc pas demandé).
Ok, donc si je comprends bien, pas de crédit lié, ce qui complique la chose... Mais dis-moi, Ondazoom38, ce "série d'événements" qui t'empêche d'acheter la voiture, c'est quoi exactement ? Sans rentrer dans les détails persos, bien sûr, mais c'est un truc qui pourrait jouer en ta faveur dans la négo avec le concessionnaire ? Genre, un licenciement, un accident, un truc du genre ? Parce que si c'est un cas de force majeure, ça peut changer la donne, non ?
C'est une longue histoire... Disons qu'il y a eu un gros souci de santé (pas le mien, heureusement, mais celui d'un proche), ce qui a entraîné des dépenses imprévues et importantes. Du coup, la voiture, c'est plus vraiment une priorité, financièrement parlant. Je sais pas si c'est un cas de force majeure au sens strict du terme, mais c'est quand même pas une simple envie de changer d'avis...
Bon, souci de santé d'un proche, ça peut jouer, effectivement. Le concessionnaire est pas totalement insensible, surtout si tu lui expliques ça calmement. Ils ont pas envie de passer pour des vautours... Enfin, normalement. 🙄
Oui, c'est clair, BinaryPulse28. Faut miser sur l'empathie du concessionnaire et espérer qu'ils soient un peu humains quoi... 🤞
Alice Moreau a raison, faut tenter le coup de l'empathie. Explique bien la situation, sans trop en faire, mais en insistant sur le côté imprévu et les dépenses que ça a engendré. S'ils ont un minimum de cœur, ça peut marcher.🤞 Bon courage Ondazoom38 !